J.O. 268 du 20 novembre 2003
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Arrêté du 7 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
NOR : VILV0311718A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine en date du 7 novembre 2003, M. Brochard (Olivier) est nommé au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval.